Conseil Municipal du 06 mai 1960




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W182 Page 298Séance du 6 mai 1960|-|Taxe sur la publicité - Registre 21W182 Page 298 - Délibération
21W182 Page 299Aménagement d'un centre médico-scolaire et d'orientation professionnelle à l'école Louis Pasteur - Vote d'emprunt|-|Construction du vestiaire douches féminin au parc du souvenir - Marché gré à gré avec l'entreprise Tissot voir page 305 - Approbation des cahiers des charges pour l'adjudication des fournitures scolaires - année scolaire 1960-1961 - Registre 21W182 Page 299 - Délibération
21W182 Page 300Approbation des cahiers des clauses techniques pour fournitures de combustibles solides et liquides nécessaires au chauffage des bâtiments communaux|-|Recensement partiel de la population - crédit|-|Création de l'emploi de chef des services de sécurité - Registre 21W182 Page 300 - Délibération
21W182 Page 302Contrat de secrétaire sténodactylographe|-|Réfection de l'avenue Aimé Auberville - Registre 21W182 Page 302 - Délibération
21W182 Page 303Aménagement du Vieux Chemin de Brou et de la rue des Castors - Approbation du dossier technique et mode d'exécution|-|Groupe scolaire Charles Peguy - Construction des logements d'instituteurs - contrat d'architecte - Registre 21W182 Page 303 - Délibération
21W182 Page 304Acquisition d'un baraquement provisoire|-|Communications diverses |-|Indemnités des fonctions des Adjoints|-|Questions diverses - Registre 21W182 Page 304 - Délibération
21W182 Page 305Construction du vestiaire douches féminin au stade di Parc du Souvenir - Marché de gré à gré avec l'entreprise Tissot - Registre 21W182 Page 305 - Délibération